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Avant Propos

Atelier Terrane est représentée par Mme Anne-Laure Hottin.

Atelier Terrane, indiquée dans les pages de ce site, sous-entend l’auto-entreprise représentée par Mme Anne-Laure Hottin.

Vous devez prendre connaissance des Conditions Générales de Vente ci-après.

Les Conditions Générales de Vente s’appliquent aux commandes passées sur le site atelierterrane.com. Ces Conditions Générales de Vente sont applicables au moment de l’achat par le client. Tout achat implique l’acceptation dans leur intégralité des Conditions Générales de Vente.

Atelier Terrane se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions de vente.

Conditions Générales de Vente

1- Produits :

Atelier Terrane propose à la vente des objets en céramique fabriqués à la main. Les objets sont représentés par des photos et une description écrite pour chaque produit. Les images se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite, les objets étant réalisés de façon artisanale et présentant donc des variations de forme, couleur et matière d’un produit à l’autre.

Si le client a besoin d’un information supplémentaire, il est invité à contacter Atelier Terrane via l’onglet Contact.

2- Prix et TVA :

Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC. Ils n’incluent pas les frais de port.

Les frais de port varient selon le poids des articles. Ils sont indiqués au fur et à mesure de la commande, avant validation du paiement. Les tarifs indiqués sont indépendants des tarifs du transporteur choisit pour la livraison.

L’auto-entreprise Atelier Terrane est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du C.G.I.

3- Paiement :

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et uniquement en euros. Ils sont sécurisés par la plateforme Paypal. Nous ne prenons pas connaissance de vos informations bancaires.

4- Livraison :

La livraison est effectuée par l’envoi des produits à l’adresse de livraison indiquée par le Client au Vendeur.

Les frais de port sont à la charge du Client et calculés au forfaits selon les territoires.

Un délai maximum de 2 jours ouvrés après l’enregistrement de la commande pourra être nécessaire pour expédier la commande. Le produit commandé est expédié par le circuit postal, en colissimo ou transporteur professionnel suivi à l’adresse de livraison indiquée par le client.

Tous les produits sont vérifiés avant leur expédition et sont expédiés en parfait état.

Les produits voyagent aux risques et périls du Vendeur. Le Client se doit donc de signaler au transporteur (ou au facteur) toute trace de choc (trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant refuser le colis. Après information du Site, réception du Produit refusé et examen par le Site, un nouveau Produit identique sera renvoyé sans frais au Client.

Le Vendeur décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.

5- Rétractation :

Le client dispose d’un délais légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sans justification obligatoire. Vous disposez alors d’un délais de 15 jours supplémentaires pour nous retourner les articles commandés.

Tout retour doit être préalablement signalé par le client à Annlor céramique par mail à l’adresse annlor.ceramique@gmail.com. Les articles retournés doivent être neufs et dans un emballage approprié à l’adresse suivante : Anne-Laure Hottin, 133 rue Anatole France, 93170 Bagnolet

Les frais de retour sont payés par le client. Le retour doit d’effectuer par colissimo contre signature. Aucun produit endommagé à réception ne sera remboursé ou échangé.

Lorsque le droit de rétractation est appliqué, Annlor céramique est tenue de rembourser le client dans un délais de 15 jours après réception des articles.

Tout article ne respectant pas cela ne sera ni remboursé, ni échangé.

6- Droit applicable :

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

Le client est invité à effectuer ses réclamations auprès de Annlor par mail à l’adresse annlor.ceramique@gmail.com ou par téléphone au 06 xx xx xx xx afin de rechercher une solution amiable. A défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux français.

Mentions légales

L’atelier se situe au 133, rue Anatole France, 93170 Bagnolet. Le numéro de SIRET de l’auto-entreprise est le {ID}, représentée par Mme Anne-Laure Hottin. Le site est hébergé par SHOPIFY.

Les photos, logos et textes utilisés sur ce site sont la propriété intellectuelle de Annlor céramique et ne peuvent en aucun cas être utilisés.

Données personnelles

Les « données à caractère personnel » (« données personnelles ») sont les informations qui permettent de vous identifier directement ou indirectement.

1- Quelles sont les finalités des données collectées ?
Les données recueillies sont enregistrées dans un fichier informatique. Les données à caractère personnel concernant l'utilisateur du site sont traitées dans le cadre de la vente en ligne de nos produits, pour les finalités suivantes :

La gestion des demandes adressées par les visiteurs du site ;
La gestion des contacts réguliers/occasionnels ;
La gestion des opérations de communication et de prospection quels que soient les moyens de communication utilisés (téléphone, e-mail, courrier, SMS, MMS) ;
La gestion des opérations liées aux commandes des clients ;

Le traitement et la conservation des données relèvent du consentement de l'utilisateur donné lors de la soumission des formulaires mis à leur disposition sur le site.

Aucune information bancaire n'est enregistrée ou en possession de l'auto-entreprise Annlor céramique et sont exclusivement traitées par le tiers PayPal sur son site dédié.

2- Combien de temps sont conservées les données ?
Conformément à la règlementation en vigueur, Annlor céramique conserve les données à caractère personnel pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités du traitement. La durée de conservation des données varie en fonction des finalités des traitements mis en œuvre.

3- À qui sont communiquées les données ?
Les informations collectées ne sont susceptibles d’être communiquées qu’aux seuls membres habilités de l'auto-entreprise Annlor céramique.

Aucune donnée à caractère personnel n’est communiquée à des partenaires, prestataires ou tiers extérieurs à l'auto-entreprise Annlor céramique.

4- Quels sont les droits de l'utilisateur ?
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, l'utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement et à la portabilité des informations qui le concernent, qu'il peut exercer en s'adressant au Délégué à la protection des données (DPO) de l'auto-entreprise Annlor céramique.

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant et définir des directives post-mortem, conformément à la loi pour une République Numérique.

Enfin, si l'utilisateur estime que les conditions de traitement ne respectent pas le droit, il peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Pour exercer ses droits, l'utilisateur doit adresser sa demande accompagnée de la copie d’une pièce d’identité signée à l’adresse électronique suivante : annlor.ceramique@gmail.com

Gestion des cookies

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